Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EOLPARC
DISFATEL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94534724
Date de dépôt :
02/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2004

Présentation de la marque EOLPARC

Déposée le 2 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) DISFATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EOLPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISFATEL domicilié(e) 8 RUE DES MARAICHERS - ZAC DES COMMUNES - B.P. 14, 78260 ACHERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 633 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D I S F A T E L S.A. - France.

La marque EOLPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EOLPARC est expirée depuis le 2 septembre 2004.

DISFATEL a également déposé les autres marques suivantes : DISTALARM , FLAIRGAZ , sensoparc , DISTALARM , DISFATEL , Eolparc , FLAIRGAZ , MODCOM , GESMOT , DISFATEL


DISFATEL S.A. (Société Anonyme) - 8 RUE DES MARAICHERS - ZAC DES COMMUNES - B.P. 14, 78260 ACHERES - France - SIREN 304633852


D I S F A T E L S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Instruments électriques ou électroniques destinés à l'analyse, à la mesure ou au contrôle: - d'installations véhiculant ou utilisant des fluides - d'atmosphères susceptibles de contenir des produits inflammables ou toxiques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Transports et entrepôts

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.